Editeur
Ce site est édité par l'Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI) dénommée CCI France, établissement public Administratif de l'Etat.
Adresse : 8 Rue Pierre Brossolette, 92300 Levallois Perret
N° SIREN : 187 500 020
N° SIRET : 187 500 020 00073
Directeur de publication
Chaque consortium Enterprise Europe Network français a son propre directeur de la publication.
EEN Antilles
Coordinateur : CCI de Martinique, représentée par son Président Philippe JOCK
EEN Auvergne-Rhône-alpes
Coordinateur : CCI de Région d'Auvergne-Rhône-Alpes, représentée par son Président Philippe GUERAND
EEN Est de France (Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté)
Coordinateur : CCI de Région Bourgogne Franche Comté, représentée par son Président Thierry BUATOIS
EEN Hauts-de-France
Coordinateur : CCI de Région Hauts-de-France, représentée par son Président Philippe HOURDAIN
EEN Ouest (Bretagne, Pays de Loire)
Coordinateur : CCI de Région Bretagne, représentée par son Président Jean-François GARREC
EEN Provence-Alpes-Côte d'Azur
Coordinateur : RisingSud, représenté par son Président Bernard KLEYNHOFF
EEN TONIC (Paris - Ile-de-France - Centre-Val de Loire - Normandie - Nouvelle-Calédonie - Polynésie française)
Coordinateur : CCI Paris Ile-de-France, représentée par son Président Dominique RESTINO
Développement et maintenance informatique
Le site a été développé par la société NIJI
Les Douanes - 45 quai Rambaud - 69 002 Lyon, FRANCE
Courriel : [email protected]
Hébergement
Le site est hébergé par la société ACQUIA
7 Rue Meyerbeer - 75009 Paris, FRANCE
T. : (+1) 88 89 22 78 42
Droits d'auteur / propriété intellectuelle
Article 1 : Propriété intellectuelle
Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son… ) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.
L’utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé conformément à l’article L 122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.
Article 2 : Droits et obligations du visiteur
Chaque visiteur est autorisé à consulter les contenus auxquels il accède et à les imprimer exclusivement pour son propre usage.
Le visiteur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des données consultées.
D’une façon générale, chaque visiteur est autorisé à opérer tout traitement permis par les fonctions techniques offertes par la plate-forme informatique, sous réserve que les résultats de ces traitements soient réservés à son usage et ne soient pas destinés à faire l’objet d’une diffusion en nombre auprès de tierces personnes, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit.
Lien vers page 'Protection des données'